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Présentation

Les travaux autour de la notion de Code de déontologie des professionnels de l’IST ont débuté en octobre 2004, dans le cadre du groupe de travail Isidroit (réseau régional Isidora), suite à un appel à projet financé par la MRCT. Ce groupe de travail était encadré par une experte juridique, et était composé de 6 documentalistes appartenant à divers organismes. L’ensemble du projet s’est étalé sur plus de 2 ans. Il a consisté en plusieurs réunions de travail, organisation de journées d’études (MSH Alpes Grenoble ; ADBS Paris), ateliers de création animés par la Société Advalor (Grenoble, Lyon, Paris), et séminaire de rédaction à Yenne (73). L’ensemble de ces travaux a impliqué la participation d’une centaine de documentalistes de toutes disciplines scientifiques et de différents organismes de recherche.

Une première version du texte a été remise en février 2007 à la MRCT, qui l’a soumise pour consultation au comité d’éthique du CNRS (COMETS). Suite aux commentaires et remarques de celui-ci, un Comité de Suivi du Code de Déontologie a été constitué en avril 2008 dans le cadre de Renatis, afin de reprendre la réflexion sur le contenu du texte, et envisager les actions à venir pour sa validation.

Composition actuelle du Comité de Suivi : Christine AUBRY (CNRS - Grenoble) ; Anne-Marie BENOIT (Juriste CNRS - Grenoble) ; Christine BERTHAUD (CNRS - Lyon) ; Anne BERGEZ (CNRS - Toulouse) ; Chantal GERARD (CNRS - Lyon) ; Jacqueline MARTIN-LAFFON (CNRS - Grenoble) ; Sophie RIO (ESRF - Grenoble)

Les réflexions communes du groupe de travail ont abouti en janvier 2009 à la proposition d’un nouveau document :

PDF - 83 ko
Code de déontologie
Principes déontologiques des professionnels de l’Information Scientifique et Technique dans l’environnement de la Recherche

Cette nouvelle version a été transmise en mars 2009 par la MRCT au secrétariat général du CNRS, pour avis et demande de validation.

Pour plus d’information, contacter l’animatrice du groupe de travail, Jacqueline Martin-Laffon